Mentions légales
Informations légales relatives au site et à son éditeur.
Dernière mise à jour : 18 juillet 2026.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Elyade Energy SAS, société par actions simplifiée.
- Capital social : 5 000 euros
- SIREN : 999 777 592
- Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 999 777 592
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR56 999 777 592
- Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
- Siège opérationnel : Béziers, France
- Directeur de la publication : Mohamed El Akroute
- Contact : mea@elyade-energy.com, +33 6 18 58 07 99
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Limited, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, structure, éléments graphiques, code) est la propriété d'Elyade Energy, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité et cookies, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
5. Responsabilité et liens externes
Elyade Energy s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence totale d'erreurs. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Elyade Energy n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Crédits
Conception et développement : Elyade Energy. Site statique, codé sur mesure. En cas de divergence entre les versions traduites, la version française fait foi.